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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RTSYS
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RTSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTSYS
RTSYS, SAS

Numéro de dépôt :
3991228
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
RTSYS de RTSYS

Présentation de la marque RTSYS

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RTSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RTSYS domicilié(e) 25 rue michel Marion - 56850 - CAUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 201 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTSYS, M. Vidal TEIXEIRA domicilié(e) 25 rue michel Marion - 56850 - CAUDAN - France.

La marque RTSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTSYS est expirée depuis le 19 mars 2023.

RTSYS a également déposé les autres marques suivantes : SDA , SDA416 , SDA14 , SONADIVE


RTSYS, SAS - 25 rue michel Marion - 56850 - CAUDAN - France - SIREN 524201134


RTSYS, M. Vidal TEIXEIRA - 25 rue michel Marion - 56850 - CAUDAN - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Formation ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information.